Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE TRADING
SISTAC Olivier

Numéro de dépôt :
92429007
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque EUROPE TRADING

Déposée le 27 juillet 1992 par SISTAC Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « EUROPE TRADING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est SISTAC Olivier, domicilié(e) 27, Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SISTAC - France.

La marque EUROPE TRADING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE TRADING est expirée depuis le 27 juillet 2002.

SISTAC Olivier a également déposé les autres marques suivantes : LAC MECA , SAVOIE ACIERS SPECIAUX , B.A.O.


SISTAC Olivier - 27, Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France


OLIVIER SISTAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.